Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TAUPINIERE CHARENTAISE
Numéro de dépôt :
1637834
Date de dépôt :
11/01/1989
Lieu de dépôt :
ANGOULEME
Date d'expiration :
11/01/1999
Présentation de la marque TAUPINIERE CHARENTAISE
Déposée le 11 janvier 1989 par monsieur JOUSSEAUME Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGOULEME), la marque française « TAUPINIERE CHARENTAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TAUPINIERE CHARENTAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1637834.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAUPINIERE CHARENTAISE est expirée depuis le 11 janvier 1999.
JOUSSEAUME Gilles a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24